Déposée le 21 juin 2005 par ANTONIAZZI Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « STOPPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est ANTONIAZZI Alain domicilié(e) 77 rue de la Libération - 62710 - COURRIERES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID-TOURNEL, M. DAVID Frédéric domicilié(e) 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.
La marque STOPPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTONIAZZI Alain - 77 rue de la Libération - 62710 - COURRIERES - France
CABINET DAVID-TOURNEL, M. DAVID Frédéric - 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2015 n°2586639 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-12
Portails, portes et portiques métalliques ; serrures métalliques non électriques. Serrures électriques ; serrures électroniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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